Michel Marchet

De: MARCHET (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
CHAMPAGNE-ARDENNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Michel Marchet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marchet (Michel)
vice-président du conseil général des Ardennes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Marchet (Michel)
directeur général d'un groupe, conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 17 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-17"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Marchet (Michel)
vice-président du conseil général des Ardennes, président de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Marchet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Marchet (Michel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000741561(source JORF)
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Marchet (Michel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Marchet (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Merlhes (Hubert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Marchet (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Marchet (Michel)
directeur général de la société Air LB
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Champagne-Ardenne
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990